Journal Officiel de Transport Manager

• Index
• Historique des modifications
• Règlement du jeu
• Règlement du forum
• Règlement des concessions
• Règlement des banques
• Règlement des alliances
• Règlement du statut Premium

• Le journal officiel recense l'ensemble des règles du jeu, les bonnes pratiques sur le forum ainsi que les règles des différents services disponibles.

  Règlement relatif à l'utilisation du jeu
  Date de publication : 26/12/2018 - Date d'application : 26/12/2018 - Date de dernière modification : 08/11/2024

  Règlement relatif à l'utilisation du forum
  Date de publication : 08/06/2018 - Date d'application : 08/062018 - Date de dernière modification : 11/10/2020

  Règlement relatif aux signatures des utilisateurs sur le forum
  Date de publication : 09/06/2018 - Date d'application : 09/06/2018 - Date de dernière modification : aucune

  Règlement relatif à l'utilisation de la messagerie privée du forum
  Date de publication : 11/12/2018 - Date d'application : 11/12/2018 - Date de dernière modification : 11/10/2020

  Règlement relatif aux concessions
  Date de publication : 26/12/2018 - Date d'application : 26/12/2018 - Date de dernière modification : 11/06/2022

  Règlement relatif aux banques
  Date de publication : 02/02/2020 - Date d'application : 02/02/2020 - Date de dernière modification : 27/04/2022

  Règlement relatif aux alliances
  Date de publication : 03/11/2020 - Date d'application : 08/11/2020 - Date de dernière modification : 01/08/2024

  Règlement relatif à l'abonnement Premium
  Date de publication : 02/02/2020 - Date d'application : 02/02/2020 - Date de dernière modification : 08/11/2024

  Règlement relatif aux appel d'offres
  Date de publication : 21/07/2018 - Date d'application : 21/07/2018 - Date de dernière modification : 02/04/2021

  Règlement relatif à la présentation de l'entreprise d'un joueur
  Date de publication : 07/03/2019 - Date d'application : 24/03/2019 - Date de dernière modification : 08/11/2024

• Historique des modifications du journal officiel

  • 08/11/2024
    • Intégration de l'ensemble des règlements sur le jeu directement
    • Règlement relatif à la présentation de l'entreprise d'un joueur : Diverses correction
    • Règlement du jeu : Le Règlement relatif aux achats et ventes entre joueurs est intégré au règlement du jeu
    • Règlement relatif à l'abonnement Premium : Ajout de l'article A

• Règlement du jeu

  Il est rappelé que Transport Manager est un jeu « FREEMIUM » c’est à dire à un jeu qui peut être utilisé de manière totalement gratuite sans obligation d’achat d’aucune sorte (à l’exception des seuls frais de connexion au réseau internet).

  Les multi-comptes (la possession de plusieurs comptes par le même joueur) sont strictement interdits, et pourront être bloqués ou supprimés sans préavis ni dédommagement.

  Tout joueur surpris à tricher ou à tenter de tricher pourra voir son compte supprimé, sans dédommagement. De même, tout joueur soupçonné pourra être bloqué pour une période indéterminée, sans dédommagement, afin de mener une enquête. En cas de doute réel et sérieux quant à la régularité de l’utilisation du compte, les services de contrôle de Transport Manager pourront alors avoir accès aux informations du compte de l’utilisateur dans le but d’éclaircir la situation.

  La triche sera entendue largement par les services de contrôle de Transport Manager, incluant notamment toute exploitation de faille du système afin d’obtenir irrégulièrement des ressources, la possession de plusieurs comptes, ou bien encore de désavantager un quelconque joueur. Toute ressource virtuelle issue d'une faille, d'un bug ou de tout autre dysfonctionnement du site pourra être retirée sans préavis, à tout moment.

  La vente de compte(s), proposition de vente de compte(s) ou incitation à la vente de compte(s) sont des actions rigoureusement interdites et qui pourront induire un blocage direct et définitif.

  L'utilisation de tout programme et/ou logiciel et/ou script visant à effectuer des actions automatiques sur le site est formellement interdite: le joueur concerné sera bloqué à titre définitif, sans possibilité de déblocage.

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  Règlement des achats et ventes de véhicules

  1. Mise en vente
     S'il le souhaite, le joueur peut informer de la mise en vente de véhicule dans la partie dédiée du forum "Les Petites Annonces" ou sur Discord dans le salon #achats-ventes. S'il utilise ce moyens de communication, il en accepte les règles.
  
  
  2. Le délai de revente
     Le délai de revente du véhicule minimal est de 6 mois.
  
  
  3. La garantie
     Si le véhicules possède une garantie alors le nouveau propriétaire jouit également des garantie légales et commerciale du ou des véhicules.
  
  
  4. Les services des concessions
     Un véhicule acheté sur le hall des ventes n'est pas soumis aux services des concessions, notamment pour le service après vente. Cependant, une concession est libre de prendre en charge le véhicule si elle le souhaite.
  
  
  5. L'achat ou la vente d'un véhicule frauduleux
     La revente d'un véhicule acquis frauduleusement est interdite, ainsi que la revente d'un véhicule en cours de paiement (la concession étant propriétaire jusqu'au moment du paiement intégral du véhicule), de prêt ou de location. Sont exclus de cette règle, les véhicules reçu en cadeau par une concession.
     En cas d'achat et de vente d'un véhicule de ce type, le véhicule est récupéré par l'administration ou la concession, le revendeur est tenu de rembourser l'acheteur.
     Si l'acheteur est complice de cette vente frauduleuse il paie alors, comme le revendeur, une amende pouvant aller jusqu'à 125% de l'argus du véhicule.

• Règlement du forum

  Règlement général

  Les propos tenus sur ce forum sont publiés sous la seule responsabilité du utilisateur. A ce titre, l'utilisateur s'engage à :

  • Ne pas insulter ou d'avoir un comportement irrespectueux envers les autres membres.
  • Ne pas tenir de propos vulgaires, injurieux, pédophile, pornographique, misogyne, sexiste, révisionnistes, faisant l'apologie des crimes de guerre, appelant au meurtre ou incitant au suicide, incitant à la discrimination ou à la haine ou diffamatoires.
  • Ne pas publier de message dont le contenu reproduirait sans autorisation une œuvre protégée par la propriété intellectuelle.
  • Ne pas publier de message contraire aux lois en vigueur en France.
  • Ne pas pratiquer le harcèlement, la diffamation et les rumeurs.
  • Ne pas faire de publicités, qu'elles soient commerciales (sites marchands) ou non (jeux, forums), en-dehors des sujets dédiés.
  • Ne pas écrire en majuscules, en langage SMS et ne pas abuser des signes de ponctuation ou de smiley.
  Si certains messages de ce type étaient malgré tout envoyés, ils seraient promptement supprimés et leurs auteurs pourraient faire éventuellement l'objet de poursuites judiciaires.

  Les lecteurs peuvent demander la vérification de tout message litigieux postés sur ce forum en signalant le message en cliquant sur "Signaler" en bas à droite du message.

  En aucun cas, Transport Manager ne pourra être tenu pour responsable de propos tenus par un utilisateur de du forum.

  En tant qu’utilisateur, vous acceptez que toutes les informations que vous avez entrées soient stockées dans notre base de données. Bien que ces informations ne soient pas diffusées à une tierce partie sans votre consentement, Transport Manager ne pourra être tenu comme responsable en cas de tentative de piratage visant à compromettre les données.

  TOUT NON RESPECT DES RÈGLES DU FORUM ENTRAÎNERA UN AVERTISSEMENT. AU BOUT DE 3 UN BANNISSEMENT TEMPORAIRE OU PERMANENT DU FORUM POURRA ÊTRE PRONONCE.

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  Règlement des signatures

  • Signature texte : Le texte ne peut dépasser 4 lignes.
  • Signature image : Les images ne peuvent pas dépasser 200 pixels en hauteur et 650 pixels de largeur.
  • Signature texte + image : Les images ne peuvent pas dépasser 150 pixels en hauteur et 650 pixels de largeur et le texte ne peut dépasser 2 lignes.
  • Signature vidéos : L'ajout de vidéos est interdire dans les signatures.

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  Règlement des messages privés

  Comme vous le savez, le forum et le jeu sont équipés d'une messagerie privée permettant de contacter n'importe quel membre sans étaler vos discussions à la vue de tous.

  Vous êtes d'ailleurs nombreux à contacter des membres de l'équipe via ce moyen de communication, et pour tout type de dossier. Tout comme sur le Discord...

  Suite à plusieurs abus et rappels "officieux", je fait le choix de mettre en place ces règles qui entrent en vigueur dès aujourd'hui.

  Article 1 :
  Les problèmes doivent impérativement faire l'objet d'un ticket sur la partie "Signaler un bug" du jeu.
  (Néanmoins, les bugs urgents concernant l'ensemble des joueurs sont acceptés sur le Discord dans la partie #problèmes. L'administration ne peut pas toujours prendre en compte tout les messages du Discord, c'est pourquoi la création d'un ticket est nécessaire)

  Article 2 :
  Les suggestions doivent faire l'objet d'un sujet sur le forum dans la partie conçue à cet effet. (En effet, à force de poster des messages, les suggestions peuvent se perdre sur le Discord)

  Article 3 :
  Les démarches avec vos concessions et banques (demande de devis, prélèvement, livraison, etc) doivent impérativement passer par le forum des services concernés et en AUCUN CAS via la messagerie privée.

  Article 4 :
  Plusieurs situations donnent le droit à l'utilisation de la messagerie sans restrictions :

  • Participation à un jeu quelconque
  • Envoi d'une réponse à un appel d'offre pour les concessionnaires
  • Pour les ventes de véhicules entre joueurs
  • Discussions privées

  Article 5 :
  Dans le cas où ces règles ne seraient pas respectées, des pénalités pourront être appliquées aux Joueurs et Concessions par les Administrateurs et Modérateurs.
  Ces pénalités peuvent aller d'une simple amende à la suppression pure et simple de véhicules sans remboursement possible.

• Règlement des concessions

  Avant d’ouvrir un devis dans une concession il est impératif de connaitre le règlement.

  1. Services proposés par les concessions

  1. Liste des services proposés par les concessions

  2. Fonctionnement administratif des concessions

  1. Le principe du devis
  2. Le délai maximal d’un devis
  3. Le délai de rétractation du devis
  4. L’annulation d’un devis
  5. La clôture d’un devis
  6. Les frais de clôture du devis
  7. Le refus d’ouverture d’un devis
  8. La modification d’un devis (ajout et suppression)
  9. Le prix du matériel dans un devis
  10. La garantie du matériel et assurance
  11. Les pannes non garanties
  12. La commande de véhicule
  13. La livraison de véhicules
  14. La reprise de matériel
  15. Le paiement en plusieurs fois et les crédits
  16. L'archivage des topics en concession
  17. Les offres spéciales des concessions
  18. La location de véhicule
  19. La location de véhicule avec options d’achat
  20. Les frais annexes et taxes
  21. L'utilisation du Hall des Ventes Occasions pour les concessions
  22. Les actions en cas de litige
  23. Le règlement des concessions

  3. Organisation des concessions

  1. Liste des concessions et marques vendus
  2. Rôles des concessionnaires

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  1. Services proposés par les concessions

  1. Liste des services proposés par les concessions
     Les services non listés ci-dessous ne peuvent pas entrer dans le cadre de l’exploitation des concessions, cette liste peut évoluer selon les idées des membres du jeu et membres de l’équipe de Transport Manager.
     • Vente de matériel neuf
     • Vente de matériel d’occasion
     • Location de véhicule neuf ou d’occasion
     • Location avec Option d’Achat (LOA ou leesing)
     • Reprise de véhicule (avec ou sans devis)
     • Vente flash, déstockage ou opération spéciale
     • Facilité de paiement (en partenariat avec la banque)
     • Service Après-Vente
     • Contrat d’exclusivité
     
     

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  2. Fonctionnement administratif des concessions

  1. Le principe du devis
     Le devis est un moyen d’acheter des véhicules neuf ou d’occasion dans les concessions, c’est un contrat entre deux parties : le joueur en qualité d’acheteur et la concession en qualité de vendeur. Il doit être validé obligatoirement par les deux parties.
     Le devis est divisé en minimum deux parties, l’entête et le contenu.
     
     • L’en-tête : doit contenir les informations suivantes : le pseudo du joueur sur le jeu et sur le forum ainsi que la date limite du devis.
     • Le contenu : doit contenir le matériel vendu, ses options, son prix, le nombre de matériel livré ou restant à livrer et le nombre de véhicule prévu à commander.
  
  
  2. Les délais d’un devis
     Les devis sont confrontés à deux types de délais :
     
     • La validité du devis. Ce délai correspond au temps maximum que le joueur aura pour valider le devis avec les conditions tarifaires proposées.
       Ce délai est fixé librement par les concessions dans leurs règlement interne sans pouvoir être inférieur à une semaine. Une fois ce délai dépassé,
       sans réponse de la part du joueur, le devis est considéré comme refusé.
     • Le délai maximal d’un devis. Ce délai est le temps maximum que le joueur aura pour commander l'ensemble des véhicules de ce devis et clôturer le dossier. La concession via son règlement interne fixe le délai entre trois mois et un an (à compter de la date de validation).
     La date limite et ou de validité du devis doit figurer dans le titre du sujet et doit être rappelé dans l’entête du devis.
     
  
  
  3. Le délai de rétractation du devis
     Le client peut se rétracter pendant les 7 jours après la validation du devis. La rétractation n’engendre pas de frais de clôture.
     La concession, via son règlement interne peut augmenter le délai de rétraction mais ne peut le réduire.
     
     • Si une commande est passée pendant ces 7 jours, le client refuse son droit de rétraction.
     • Si aucune commande n’est pas passée pendant ces 7 jours, le devis est définitivement validé, sa clôture par le client ou le concessionnaire engendre des frais de clôture.
  
  
  4. L’annulation d’un devis
     Un devis peut être annulé lors du délai de rétractation ce qui n’engendre pas de frais. Une annulation d’un devis après le délai de rétraction est considérée comme une clôture et peut engendrer des frais de clôture (voir article E)
     
  
  
  5. La clôture d’un devis
     Un devis peut être clôturé par le client ou la concession. Après le délai de rétractation le devis peut être clôturé pour diverses raisons :
     • Fin de validité de contrat (clôturé par la concession)
     • Raison personnelle (clôturé par le joueur)
     • Raison réelle et sérieuse (clôturé par la concession)
     Les devis peuvent être clôturés à l’amiable et donc sans frais de clôture.
     
  
  
  6. Les frais de clôture du devis
     Le concessionnaire peut fixer librement son taux de clôture dans la limite fixée par l’administration de Transport Manager. Cette limite est de 15% du montant des véhicules non livrés.
     
  
  
  7. Le refus d’ouverture d’un devis
     Une concession peut ne pas accepter l’ouverture d’un devis ou clôturer un dossier avant son terme pour des raisons réelles et sérieuses.
     Une liste noire permet également de lister les joueurs avec des comportements indésirables sur demande des concessionnaires et sous validation de l'administration et/ou la modération.
     Un joueur qui pense être victime d'un abus de la part d'un concessionnaire peux contester la décision de ce dernier en contactant la modération du jeu via le panel de messagerie.
     
  
  
  8. La modification d’un devis (ajout et suppression)
     Un devis ne peut être modifié après sa validation, cependant, il est toléré la commande de 5 véhicules en plus par modèle.
     Plusieurs devis peuvent être ouverts par un même joueur.
     
  
  
  9. Le prix du matériel dans un devis
     Le prix du matériel est fixé librement par la concession. Cependant vous pouvez contacter la modération si vous trouvez que le prix est anormalement élevé.
     Une concession ne peut vendre à perte que dans certaines conditions définies au point Q.
     
  
  
  10. La garantie du matériel et assurance
      Il existe deux garanties sur le jeu, la garantie légale et la garantie commerciale.
      La garantie légale est une garantie gratuite et obligatoire qui à une durée de 2 ans sur les véhicules neufs et 6 mois pour les véhicules d’occasions. Les véhicules achetés sur le Hall de Vente Neuf ne sont pas garantis par les concessions.
      La garantie commerciale est une garantie facultative qui commence après la fin de la garantie légale. La concession peut fixer librement la durée et le prix de la garantie.
      Lors d’une vente de véhicule entre joueurs le nouveau propriétaire jouit également des garanties légales et commerciales.
      Une concession ne peut pas assurer de véhicule, contrairement au service assurance de la Banque.
      
  
  
  11. Les pannes non garanties
      Les concessions peuvent garantir toutes les pannes cependant, les pannes concernant des consommables ou des accidents peuvent ne pas être remboursé par une concession.
      Chaque concession peut définir un état moteur en deçà duquel elles ne prennent pas en charge les réparations, même pour un véhicule garanti. Ce taux doit être situé maximum de 40%.
      De plus, les concessions sont autorisées à baser leur décision de prise en charge des réparations sur la date de la dernière révision, à condition que celle-ci ne soit pas antérieure à 6 mois. Cette règle s’applique uniquement aux véhicules ayant plus de 6 mois.
      
  
  
  12. La commande de véhicule
      Pour les commandes de véhicules d'occasion, la livraison étant limitée à 2 par semaine, le joueur doit commander chaque semaine ses véhicules (si il souhaite une livraison de 2 véhicules par semaine, il doit clairement l'indiquer sur son devis). La commande doit être précise, s’il existe plusieurs véhicules dans le devis, le joueur doit bien préciser le modèle commander.
      Pour les véhicules neufs, les concessions peuvent commander les véhicules d'un joueur et les garder en stock jusqu'à demande de livraison par le joueur (ceci afin de réduire les délais de livraisons).
      La concession ne peut pas commander des véhicules pour elle même afin d'avoir du stock.
      
  
  
  13. La livraison de véhicules
      Au moment de la livraison, le joueur doit avoir assez de place dans son dépôt principal afin de recevoir ses véhicules. Si la concession ne peut pas livrer en raison d’un manque de place, elle peut facturer des frais de stockage par véhicule et par jour qui ne peuvent pas dépasser 5 000 € par véhicule.
      
  
  
  14. La reprise de matériel
      Les concessions peuvent accepter ou non la reprise de véhicule, elle fixe également le taux de reprise. Celui-ci doit être de minimum l'argus - 25% et maximum à l'argus.
      Cependant, conformément à la date limite de revente, la concession ne peut reprendre les véhicules datant de moins de 6 mois dans le parc du joueur.
      
  
  
  15. Le paiement en plusieurs fois et les crédits
      Les concessions doivent passer par la banque du jeu afin de proposer des paiements en plusieurs fois à leurs clients, y compris pour les LOA.
      
  
  
  16. L'archivage des topics en concession Un sujet peut être archivé par la concession (sujet déplacé dans une catégorie prévue à cet effet) au bout de 7 jours après le dernier message posté (joueur ou concessionnaire) et seulement si le sujet concerne un dossier terminé.
      
  
  
  17. Les offres spéciales des concessions
      Une concession peut mettre en place une opération spéciale (Solde d’hiver, été, Black Friday, Vente Flash, Pack, etc.) si celle-ci ne s'effectue pas à perte (c'est à dire que la concession gagne moins d'argent que ce qu'elle a du dépenser pour obtenir/produire le véhicule).
      Si la concession souhaite organiser de manière exceptionnelle une opération avec vente à perte, celle-ci doit en faire la demande à l'administration et/ou modération.
      Concernant la revente d'anciens véhicules de location et/ou démonstration, il est possible d'effectuer une vente à perte sans restriction dans deux cas :
      • Le véhicule est âgé d'au moins deux ans.
      • Le véhicule a plus de 100 000km
  
  
  18. La location de véhicule
      Une concession peut choisir d'ouvrir un service de location pour les véhicules de sa ou ses marques.
      Le prix de la location est fixé librement par la concession.
      La location d’un véhicule ne peut dépasser 168 jours consécutifs soit 24 semaines.
      En cas de rupture du contrat de location de la part du joueur, la concession est en droit de réclamer une indemnité ne pouvant dépasser 15 % du prorata des jours de réservation non utilisés.
      Le principe d’exclusivité ne peut être attaché à un contrat de location.
      La concession peux également mettre en place un système de démonstration gratuit, cependant, pour ce type de mise à disposition, le prêt du véhicule est possible une seule fois par joueur et par modèle et dans la limite de 15 jours maximum. Les concessions doivent donc impérativement garder dans un topic visible de la modération les différents prêt de véhicule et s'assurer qu'elle ne prêtera pas plusieurs fois un véhicule au même joueur.
      
  
  
  19. La location de véhicule avec options d’achat
      Une LOA est considéré comme un devis, tous les articles du règlement concernant les devis s’applique.
      La gestion des prélèvements doit être effectuées par la banque.
      À la fin de la période de location, le joueur a plusieurs choix :
      • Garder les véhicules. Si cette option est choisie, le joueur doit payer la somme restant pour acquérir le véhicule : somme total du véhicule – loyers.
      • Renouveler la période de location avec des véhicules neuf et aux mêmes conditions que précédemment
      • Rendre les véhicules sans frais
      Une concession ne peut facturer des frais en cas d’arrêt ou de renouvellement de la LOA, hors frais de rupture pendant la durée du contrat.
      Si le joueur demande de solder son dossier en banque, le contrat s'arrête et il doit donc prendre une décision pour la suite du dossier. La banque ne doit clôturer le dossier qu'avec accord du concessionnaire.
      Le principe d’exclusivité s'applique à un contrat de LOA.
      
  
  
  20. Les frais annexes et taxes
      Une concession peut ajouter des frais de gestion ou des taxes annexes dans les limites du raisonnable. En cas d’abus, le joueur peut contacter l’administration.
      
  
  
  21. L'utilisation du Hall des Ventes Occasions pour les concessions
      L'objectif premier des concessions étant de faire vivre la communauté de Transport-Manager, les ventes de véhicules sur le HDV sont possibles uniquement dans les cas suivants :
      
      • Le véhicule ne correspond pas à la marque de la concession (Exemple : Un Scania chez Iveco), la vente est possible sans restriction.
      • Le véhicule correspond à la marque : limité à 5 par mois et doit être vendu à l'argus à minima.
      Un véhicule mis en vente sur le HDV doit être proposé sans garanties.
      
  
  
  22. Les actions en cas de litige
      En cas de litige entre une concession ou un joueur, vous pouvez adresser une plainte au concessionnaire général, qui est le représentant de l'administration de Transport Manager.
      Le concessionnaire général peut avec l’avis de l'administration de Transport Manager prendre des décisions afin de régler le problème. La décision ne peut être contestée, son rôle neutre permet de ne pas favoriser l’une des deux parties.
      
  
  
  23. Le délai de paiement des factures
      Depuis la mise à jour 2.2.10, c'est aux joueurs de payer leurs factures. Chaque concession fixe librement son délai de paiement des factures.
      Celui-ci doit être de minimum 7 jours et ne peut dépasser 30 jours.
      Si celle-ci n'est pas payée dans les temps, la concession peut forcer le prélèvement (maximum dans les 15 jours suivant le dépassement du délai) auquel s'ajoutera une pénalité de retard. Cette pénalité est fixée librement par les concessions sans pouvoir dépasser 25% du prix de la facture.
      
  
  
  24. Les photos de catalogues
      Les concessions doivent obligatoirement utiliser les photos du jeu pour illustrer leurs catalogues.
      
  
  
  25. Le règlement des concessions
      Chaque concession peux établir un règlement détaillé ou des CGV visibles de ses clients et qui s'appliquent à chaque dossier sous sa responsabilité. Il permet de définir les délais/limites/etc. dans le respect des règles de Transport Manager.
      Sans règlement, ce sont les règles de bases de ce présent règlement qui s'appliquent.
      

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  3. Organisation des concessions

  1. Liste des concessions et marques vendues
     
     • Evobus : Mercedes et Setra
     • HVB : Heuliez, Volvo et Bluebus
     • Iveco Bus : Iveco, Irisbus, Renault et Véhixel
     • MVMate : Man, Neoplan, Scania
     • Solaris : Solaris
     • VHS Group : Scania et Van Hool
     • VDI : Van Hool, VDL, Irizar et Hess
     • Alstom : Alstom, Bombardier
     • CST : CAF, Stadler & Translohr
  
  
  2. Liste des concessionnaires
     Voir la page présentation de l'équipe du jeu
     
  
  
  3. Rôles des concessionnaires
     
     • Concessionnaire général
       Il vérifie le bon fonctionnement des concessions, il est le responsable des concessionnaires et concessionnaires adjoint. Il règle les litiges entre joueurs et concessions. Il est le représentant de l'administration de Transport Manager.
     • Concessionnaire
       Il est le responsable de sa concession, ses tâches peuvent être partagées avec le concessionnaire adjoint.
     • Concessionnaire adjoint
       Il est le bras droit du concessionnaire, ses missions sont un accord entre lui et son concessionnaire ou un simple remplacement en cas d’absence. Les tâches peuvent être différentes entre les concessions.
     
     

• Règlement de la banque

  1. Services proposés par la banque

  1. Liste des services proposés par la banque

  2. Fonctionnement administratif de la banque-assurance

  1. Le principe d’un prêt
  2. Le délai maximal d’un prêt
  3. Le délai de rétractation du prêt
  4. L’annulation d’un prêt
  5. La clôture d’un devis
  6. Les frais de clôture d’un prêt
  7. Le refus de prêt
  8. La modification d’un prêt
  9. Le coût d’un prêt
  10. Le déblocage des fonds
  11. Les plafonds de prêt
  12. Le prêt "Secouris"
  13. Les assurances
  14. L'archivage des topics
  15. Les frais annexes et taxes
  16. Les actions en cas de litige
  17. Les dossiers de LOA
  18. Le prêt "VIP"
  19. Solde anticipée d'un crédit

  3. Organisation de la banque-assurance

  1. Liste des banque-assurance
  2. Liste des banquiers
  3. Rôles des banquiers

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  1. Services proposés par la banque

  1. Liste des services proposés par la banque
     Les services non listés ci-dessous ne peuvent pas entrer dans le cadre de l’exploitation de la banque et de l’assurance, cette liste peut évoluer selon les idées des membres du jeu et membres de l’équipe de Transport Manager.
     • Prêt bancaire
     • Assurance de véhicule
     • Assurance de bâtiment
     • Assurances risques
     
     

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  2. Fonctionnement administratif de la banque-assurance

  1. Le principe d’un prêt
     Le prêt est le fait qu’un établissement de crédit mette à disposition des fonds à un bénéficiaire sans en exiger le remboursement immédiat. Il doit être validé obligatoirement par les deux parties.
     Le devis est divisé en minimum deux parties, l’entête et le contenu.
     
     • L’en-tête : doit contenir les informations suivantes : le pseudo du joueur sur le jeu et sur le forum.
     • Le contenu : doit contenir le montant du prêt ainsi que le coût du crédit.
  
  
  2. Le délai maximal d’un prêt
     Pour les joueurs de niveau 1, 2, 3 & 4, de délai maximal d’un prêt est d’un an à compter de la date de validation de celui-ci.
     Au niveau 5, le délai maximal est porté à 18 mois.
     Pour les crédits "VIP", le délai est porté à 2 ans.
     
  
  
  3. Le délai de rétractation du prêt
     Le client peut se rétracter pendant les 7 jours après la validation du prêt. La rétractation n’engendre pas de frais de clôture.
     La banque-assurance, via son règlement interne peut augmenter le délai de rétraction mais ne peut le réduire.
     
  
  
  4. L’annulation d’un prêt
     Un prêt peut être annulé lors du délai de rétractation ce qui n’engendre pas de frais. Une annulation d’un prêt après le délai de rétraction est considérée comme une clôture et peut engendrer des frais de clôture en plus de son remboursement immédiat.
     
  
  
  5. La clôture d’un prêt
     Un prêt peut être clôturé par le client ou la banque. Après le délai de rétractation le prêt peut être clôturé pour diverses raisons :
     • Raison personnelle (clôturé par le joueur)
     • Raison réelle et sérieuse (clôturé par la banque)
     Les prêts peuvent être clôturés à l’amiable et donc sans frais de clôture.
     
  
  
  6. Les frais de clôture d’un prêt
     Lors d’une clôture anticipée du prêt, des frais de gestion peuvent être appliqués et ne peuvent dépasser 5 % du montant du prêt. Aussi, les fonds prêtés doivent être remboursés immédiatement, coûts du crédit et frais de clôture inclus.
     
  
  
  7. Le refus de prêt
     La banque-assurance peut ne pas accepter l’ouverture d’un prêt pour des raisons réelle et sérieuse.
     Une liste noire permet également de lister les joueurs avec des comportements indésirables. Dans le cadre d’abus de clôture de prêt par exemple.
     
  
  
  8. La modification d’un prêt
     Un prêt ne peut être modifié. Cette règle ne s'applique pas pour les crédits VIP.
     
  
  
  9. Le coût d’un prêt
     Le coût du prêt est fixé librement par la banque assurance. Cependant vous pouvez contacter l’administration si vous trouvez que le prix est anormalement élevé.
     La banque-assurance ne peut vendre un crédit à perte.
     
  
  
  10. Le déblocage des fonds
      Après les 7 jours de rétraction, les fonds peuvent être envoyés sur le compte bancaire du joueur.
      Il peut cependant demander le déblocage des fonds pour un versement immédiat.
      
  
  
  11. Les plafonds de prêt
      La banque peut librement fixer des plafonds en fonction du niveau du joueur pour limiter les risques de défaut de paiement sans jamais dépasser les plafonds fixés par l’administration, le plafond comprend tous les emprunts (banque jeu, banque forum, concession).
      • Entreprise de niveau 1 : 15 000 € par jour sur base de 30 jours soit un total annuel de 5 400 000 € pour un crédit de 12 mois.
      • Entreprise de niveau 2 : 25 000 € par jour sur base de 30 jours soit un total annuel de 9 000 000 € pour un crédit de 12 mois.
      • Entreprise de niveau 3 : 35 000 € par jour sur base de 30 jours soit un total annuel de 12 600 000 € pour un crédit de 12 mois.
      • Entreprise de niveau 4 : 35 000 € par jour sur base de 30 jours soit un total annuel de 12 600 000 € pour un crédit de 12 mois.
      • Entreprise de niveau 5 : 70 000 € par jour sur base de 30 jours soit un total de 37 800 000 € pour un crédit de 18 mois.
  
  
  12. Le prêt "Secouris"
      Ce prêt n'est pas concerné par le plafond de prêt, cependant il ne peut dépasser la somme de 300 000€.
      
  
  
  13. Les assurances
      Les offres d’assurance sont soumises à l’administration de Transport-Manager qui valide ou non les offres.
      
  
  
  14. L'archivage des topics Un sujet peut être archivé par la banque (sujet déplacé dans une catégorie prévue à cet effet) au bout de 20 jours après le dernier message posté (joueur ou banquier).
      
  
  
  15. Les frais annexes et taxes
      Une banque peut ajouter des frais de gestion ou des taxes annexes dans les limites du raisonnable. En cas d’abus, le joueur peut contacter l’administration.
      
  
  
  16. Les actions en cas de litige
      En cas de litige entre une la banque-assurance ou un joueur, vous pouvez adresser une plainte à l'administration de Transport Manager. L'administration de Transport Manager prend les décisions afin de régler le problème. La décision ne peut être contestée.
      
  
  
  17. Les dossiers de LOA
      Chaque concession souhaitant mettre en place un système de LOA doit passer par la banque. Le montant des prélèvements mensuels est définis par les concessions et la banque.
      Une LOA ne peut pas être clôturée en avance, sauf à l'amiable. Dans ce cas c'est la concession qui doit valider la fin du contrat avant que la banque procède au solde du dossier.
      
  
  
  18. Le prêt "VIP"
      Dans certains cas, la banque peut mettre en place des prêts VIP. A chaque création, une validation doit être effectuée par l'administration.
      
  
  
  19. Solde anticipée d'un crédit
      Dans le cas où l'emprunteur souhaite rembourser intégralement un crédit en anticipé, celui-ci le demande à sa banque qui pourra le faire sans frais supplémentaire.
      Néanmoins, s’il le demande dans les 30 jours qui suivent la souscription d’un crédit, la banque peut prélever une indemnité de 30.000€.
      

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  3. Organisation de la banque-assurance

  1. Liste des banque-assurance
     
     • Azur Banque & Assurance
  
  
  2. Liste des banquiers
     Voir la page présentation de l'équipe du jeu
     
  
  
  3. Rôles des banquiers
     
     • Banquier-assureur : il est le responsable de sa banque, ses tâches peuvent être partagées avec le banquier-assureur adjoint.
     • Banquier-assureur adjoint : il est le bras droit du banquier, ses missions sont un accord entre lui et le responsable de la banque ou un simple remplacement en cas d’absence. Les tâches peuvent être différentes entre les concessions.
     
     

• Règlement des alliances

  1. Services proposés par les alliances

  1. Liste des services proposés par les alliances

  2. Fonctionnement administratif des alliances

  1. Support de communication des alliances
  2. Utilisation des réseaux sociaux
  3. Le budget de l'alliance
  4. Les emprunts pour l'alliance
  5. Prix d'entrée dans une alliance
  6. Cotisation mensuelle
  7. Taxe sur les bénéfices
  8. Prix de location
  9. L'embauche de membres
  10. L'achat de véhicules
  11. La Bourse Interne de l'Occasion
  12. Relation alliances / concessions
  13. Les locations de véhicules auprès d'une concession
  14. Achat groupés pour les membres
  15. Location de véhicules aux membres
  16. La facturation des membres
  17. La mise à disposition d'ateliers
  18. La mise à disposition de salariés
  19. L'utilisation du blog
  20. La politique de l'alliance
  21. Le lavage des véhicules joueurs par l'alliance
  22. Le départ d'un joueur d'une alliance

  3. Organisation des alliances

  1. Liste des alliances et responsables
  2. Rôles des responsables
  3. Réunion de grandes décisions

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  1. Services proposés par les alliances

  1. Liste des services proposés par les alliances
     Les services non listés ci-dessous est déterminée par les possibilités du panel d'alliance à l'heure actuelle. Cette liste peut évoluer selon les idées des membres du jeu et membres de l’équipe de Transport Manager.
     • Achat groupés auprès de concessions pour redistribution des véhicules au seins de ces membres
     • Vente de matériel via une bourse interne de l'occasion (entre membre ou pour l'alliance)
     • Prise en charge de véhicules en panne dans les ateliers
     • Mise en place d'une politique de "groupe" à respecter par les membres
     • Audit des entreprises des joueurs (pour voir les véhicules, employés, note,...)
     • Aide financière auprès de ses membres
     • Location de véhicules
     • Mise à disposition de personnel
     
     

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  2. Fonctionnement administratif des alliances

  1. Support de communication des alliances
     Chaque alliance doit pouvoir organiser sa communication avec ces membres. Certains éléments sont disponibles directement via le jeu :
     • Une messagerie gérée par les équipes de l'alliance.
     • Un blog géré par les responsables de l'alliance ou leurs secrétaires.
     • Une politique d'alliance gérée par les responsables et leurs secrétaires.
     • Une partie spécifique par alliance sur le forum (Avec 4 sous dossiers dont 3 privés pour les membres de l'alliance : recrutement, parc, ressources humaines, divers)
     Nous sommes conscient néanmoins que ces supports restent limités en terme de gestion de votre organisation pour chaque responsable. Sont donc autorisés :
     • La création d'un forum par vos soins
     • La création d'un Discord par vos soins
     Néanmoins, dans ces deux derniers cas, leurs utilisation doit être validée par l'administration de Transport-Manager et cette dernière doit avoir accès à vos supports de communication avec un rôle d'Administrateur. L'objectif est le suivi des alliances, et la modération en cas de problème.
     
  
  
  2. Utilisation des réseaux sociaux (Facebook, Twitter, Instagram)
     Chaque alliance a la possibilité d'ajouter des réseaux sociaux à sa page d'alliance sur le jeu.
     Il n'y a aucune règle particulière à l'utilisation des réseaux sociaux.
     
  
  
  3. Le budget de l'alliance
     A son ouverture, les deux présidents doivent investir une partie de leurs économies dans leurs alliances. Il s'agira de leurs budget de départ accompagné d'une subvention de l'Autorité Organisatrice estimée à 1 500 000 €.
     La gestion courante du budget est gérée par le comptable ou ses supérieurs. Elle peut être quotidienne, hebdomadaire, mensuelle,... A ce moment là, le comptable alloue une sommes définies aux différentes branches de l'alliance (véhicule, maintenance, infrastructures, divers).
     Depuis la Version 2.5.5, il n'est plus autorisé pour les membres d'une alliance de faire des dons. Toute infraction pourrait entrainer le prélèvement des sommes, voir la suspension de l'alliance.
     
  
  
  4. Les emprunts pour l'alliance
     Comme les joueurs, l'alliance peut procéder à des emprunts directement au sein du jeu. Le maximum en jeu est de 2 400 000 €.
     De plus, les alliances peuvent procéder à un emprunt auprès de la banque, la limite d'emprunt est fixée à 5 000 000 €.
     Celle-ci pourra être revalorisée en fonction des résultats de chaque alliance.
     
  
  
  5. Prix d'entrée dans une alliance
     Chaque alliance fixe le prix d'entrée dans son alliance. Il est général et ne peut être individualisé.
     Celui-ci est payé à l'adhésion du joueur à l'alliance. En cas de départ de l'alliance (volontaire ou forcé), la somme payée est remboursée.
     Les présidents ne sont pas soumis au paiement de cette taxe.
     L’administration se réserve le droit de vérifier via des audits que ce point requis est bien respecté.
     
  
  
  6. Cotisation mensuelle
     Chaque alliance fixe une cotisation mensuelle qui lui est propre. Celle-ci est fixée par l'administration de l'alliance.
     Elle peut être générale à l'ensemble de ses membres ou être différente en fonction de nombreux critères.
     Si la deuxième option est choisie, l'alliance doit fonctionner de cette façon :
     • Fixer la cotisation mensuelle minimum qui concerne l'ensemble des membres
     • Puis facturer via le système de facturation le surplus à payer dans certains cas (motif de facture : "Cotisation Mensuelle - [spécifier la raison]")
     Cette cotisation est prélevée chaque début de mois.
     
  
  
  7. Taxe sur les bénéfices
     Chaque alliance fixe le taux de prélèvement du chiffre d'affaire de ces membres. Il est général et ne peut être individualisé.
     Le paiement de cette taxe se fait chaque début de mois.
     Le joueur peut suivre l'évolution de la taxe dans sa comptabilité.
     L’administration se réserve le droit de vérifier via des audits que ce point requis est bien respecté.
     
  
  
  8. Prix de location
     Chaque alliance établi un prix de location afin de donner une idée aux membres et joueurs.
     Il ne s'agit que d'une indication et il n'est pas utilisé par le script de location.
     
  
  
  9. L'embauche de membres
     Chaque joueur peut demander à rejoindre une alliance en cliquant sur le bouton "Rejoindre" de la page de l'alliance choisie. La seule condition à respecter étant une ancienneté sur le jeu d’au moins un mois. Dans le cas contraire, le joueur ne pourra rejoindre aucune alliance.
     Les présidents, directeurs et secrétaires sont ensuite en droit d'accepter ou refuser la candidature du joueur.
     L'alliance peut accueillir les membres sans aucune restriction, ou établir certains critères qui doivent être explicitement écris sur un topic accessible du public.
     Si un joueur postule sans répondre aux critères demandés, le responsable de l'alliance doit prendre contact avec le joueur pour lui expliquer la marche à suivre afin de poursuivre son recrutement.
     Sans réponse de la part du joueur au bout de 7 jours, la demande peut être refusée.
     Il est à noter que les critères une fois fixés doivent être scrupuleusement respectés. Les candidatures ne respectant pas les prérequis devront systématiquement être refusées tant que le joueur ne sera pas en situation conforme avec les éléments demandés.
     L’administration se réserve le droit de vérifier que les joueurs admis nouvellement dans une alliance en respectent bien les prérequis financiers/techniques.
     
  
  
  10. L'achat de véhicules
      Les alliances peuvent procéder à des achats de véhicules via plusieurs canaux :
      • Le Hall des Ventes de véhicules neufs
      • Le Hall des Ventes de Véhicules d'occasions
      • La Bourse Interne de l'occasion (Point K.)
      • Les concessions (Point L.)
      Notez bien que les alliances sont soumises, tout comme les joueurs, aux règles d'achats et de revente. Elle est donc limitée à 2 véhicules d'occasion par semaine, ainsi qu'au délai de revente de 6 mois.
      
  
  
  11. La Bourse Interne de l'Occasion
      Chaque alliance possède sa propre bourse interne de l'occasion.
      L'alliance, ou ses membres peuvent y mettre en vente des véhicules.
      Les ventes de cette bourse ne sont accessible qu'aux membres de l'alliance, ou à l'alliance elle-même.
      
  
  
  12. Relation alliances / concessions
      Une alliance peut passer par des concessions afin d'établir son parc de véhicule.
      Plusieurs choix s'offre à elle :
      • L'achat de véhicules par un devis
      • L'achat de véhicules suite à un appel d'offres
      • La location de véhicules (Plus d'information point M.)
      Les alliances et concessions peuvent décider, contre avantage, d'établir une exclusivité qui peut être propre à l'alliance, ou généralisée à l'ensemble de ses membres.
      Afin d'éviter la concurrence déloyale, les alliances dont l'un des responsables est un membre de l'équipe concessionnaire de Transport Manager, devront faire procéder à une validation par l'administration de leurs devis/achats/....
      
  
  
  13. Les locations de véhicules auprès d'une concession
      Le script de Transport Manager ne permet pas la location de véhicules par les concessions pour une alliance.
      Néanmoins, pour limiter les frais d'achats, cette pratique est autorisée.
      Selon le contrat signé, la concession laisse une partie de son parc à disposition des membres de l'alliance, ou propose des tarifs préférentiels. Les membres de l'alliance doivent ensuite traiter en concession directement ou via l'alliance selon le contrat défini entre les deux parties.
      L'autre solution, est une gestion des véhicules de location par l'alliance elle-même, dans ce cas, il faut suivre la marche suivante :
      • L'alliance et la concession établissent ensemble un contrat de location. Celui-ci doit reprendre la marque, le modèle et l'ID de chaque véhicule loué. L'échéancement des factures et le prix à payer pour chacune d'elle doit également être renseigné.
      • La location peut avoir une date butoir ou être sans limite, dans ce cas, le contrat doit spécifier clairement les conditions et le délai de prévenance pour la rupture de ce dernier.
      • La concession procède ensuite à une vente à 0 € des véhicules auprès de l'alliance.
      • L'alliance doit ensuite prendre soin des véhicules qui restent la propriété de la concession.
  
  
  14. Achat groupés pour les membres
      Afin de pouvoir obtenir des véhicules à prix réduit, une alliance peut lancer un achat groupé auprès d'une concession.
      Les achats groupés peuvent concerner l'alliance ainsi que certains de ces membres.
      Dans le cas où les véhicules sont achetés pour les membres, l'alliance doit informer la concession des membres à livrer.
      La concession établira une seule et unique facture liée à ce devis, elle sera payée par l'alliance qui se chargera ensuite d'une paiement en interne pour ses membres.
      Une alliance ne peut acheter des véhicules pour ensuite les offrir gratuitement à ses membres.
      
  
  
  15. Location de véhicules aux membres
      L'alliance peut mettre une partie de son parc en location pour ses membres.
      Les responsables de l'alliance informent les joueurs de la méthode pour demander la location d'un véhicule.
      Lors de la location, l'alliance établie un prix de location pour le nombre de véhicule et la durée. La facture ne peut être établit sur plusieurs échéances et doit être payée en une fois. L'alliance défini le moment du paiement.
      
  
  
  16. La facturation des membres Dans certains cas, l'alliance est amenée à facturer des services à ses membres.
      Elle définie les délai de paiement. (Non géré par le script)
      Le joueur paye ensuite de lui même, ou l'alliance lance le prélèvement.
      
  
  
  17. La mise à disposition d'ateliers
      L'alliance est en mesure de mettre à disposition des ateliers pour réparer ou réviser les véhicules des joueurs de l'alliance.
      Il n'est malheureusement pas possible d'effectuer des transferts de véhicules pour procéder à des installations d'options (en raison du délai de revente).
      La direction choisie de facturer ou non l'utilisation des ateliers.
      
  
  
  18. La mise à disposition de salariés
      L'alliance est en droit de recruter du personnel de conduite et de le mettre à disposition de ses membres.
      Dans ce cas, c'est l'alliance qui paie tout les mois le salaire du salarié, même si celui-ci est mis à disposition d'un de ses membres.
      L'alliance peut malgré tout choisir de facturer une participation au membre qui a demander le salarié.
      
  
  
  19. L'utilisation du blog
      L'alliance possède un blog interne à son panel d'alliance.
      Elle est libre d'y afficher les actualités qu'elle souhaite dans le respect des règles de Transport Manager.
      
  
  
  20. La politique de l'alliance
      L'alliance est en droit de définir une politique "Groupe".
      Chaque membre est ensuite tenu de respecter cette dernière.
      Les responsables d'alliance doivent faire preuve de pédagogie en cas de non respect de cette dernière.
      Cette politique doit être accessible sur le jeu, mais également publique sur un support de votre choix.
      Comme indiqué paragraphe « I », une fois établis, les règles et les prérequis doivent être respectés sur la durée de la collaboration par les membres de l’alliance. Un joueur en situation irrégulière vis-à-vis de la politique de l’alliance doit faire le nécessaire dans les délais les plus brefs pour régulariser sa situation. Il risque sinon l’expulsion de l’alliance sans préavis, avec la perte de toutes les sommes engagées depuis le début de la collaboration (don, mensualité, prélèvement CA…). L’administration se réserve le droit de vérifier que ce paragraphe est respecté.
      
  
  
  21. Le lavage des véhicules joueurs par l'alliance
      L'alliance peut déclencher des lavages des véhicules des joueurs.
      Ce sont les compteurs d'eau et d'électricité de l'alliance qui évoluent et non ceux des joueurs.
      L'alliance peut néanmoins facturer ce service si elle le souhaite.
      
  
  
  22. Le départ d'un joueur d'une alliance
      Un joueur qui souhaite quitter une alliance doit en faire part à la direction de celle-ci via la messagerie du jeu.
      La date de départ de l’alliance qui fait foi est la date de publication du message de « démission » + un préavis de 5 jours. Exemple : le joueur fait part de son souhait de quitter l’alliance le 25, l'alliance doit le libérer le 30 maximum.
      Dans le cas d'un départ en cours de mois, l'alliance rembourse au joueur les frais d'entrée mais procède également au prélèvement des cotisations mensuelles et du CA du mois en cours au prorata du nombre de jours déjà effectués.
      Si un joueur souhaite quitter une alliance, il peut le faire mais devra respecter un délai de 3 mois durant lesquels il ne pourra pas rejoindre une nouvelle alliance.
      

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  3. Organisation des alliances

  1. Liste des alliances et responsables
     La liste des alliance est visible sur le jeu, onglet "La communauté" > "Les alliances". Chaque page d'alliance comprend ensuite la liste de ses membres avec le poste occupé si le membre a des responsabilités.
     
  
  
  2. Rôles des responsables
     Chaque alliance peut nommer plusieurs type de responsables dont les rôles sont clairement définis.
     Cet article présente chaque rôle avec les missions de chacun :
     • Président : Il est le créateur de l'alliance. Il prend les grandes décisions et organise son alliance. Il défini la politique tarifaire de son alliance, ainsi que les différents supports utilisés (réseaux sociaux, Discord, forum,...)
     • Vice-Président : Le président ne peut être seul lors de la création et doit absolument être accompagné afin de garantir une continuité de direction en cas d'absence. Il a les mêmes missions que le président, ils prennent les décisions ensembles et organise l'alliance.
     • Directeur : Le Directeur est nommé par les présidents. Il est en charge de superviser les équipes de l'alliance et à accès à l'ensemble des fonctionnalités.
     • Secrétaire : Le secrétaire est en charge de la gestion des demandes d'adhésion, des audits d'entreprise, de la gestion des ressources humaines ainsi que de l'écriture du blog et de la politique de l'alliance. Selon les directives de ses responsables, il peut également être en charge des messages privés de l'alliance.
     • Gestionnaire de parc : Il a en charge la gestion du parc de véhicules (maintenance, achat, location,...). Il gère également les infrastructures (ateliers, stocks,...)
     • Comptable : Il a en charge la suivi des achats/dépenses de son alliance. Il défini pour chaque branche de l'alliance un budget qui ne pourra être dépassé par les différents services.
     
     
  3. Réunion de grandes décisions
     Des réunions peuvent être organisées afin d'analyser et réviser le fonctionnement et l'organisation d'une alliance (Modification de sa politique tarifaire, contrôle fiscal, contrôle de sa gestion complète,...).
     Ces réunions peuvent être organisées sur demande des alliances ou de l'administration.
     Elle sont ensuite composée des deux présidents, accompagnés des responsables de leurs choix ; de l'administration du jeu accompagné d'un modérateur et/ou membre de l'AO.
     Elles peuvent avoir plusieurs objectifs fixés en amont de la réunion.
     

• Règlement du statut Premium

  1. L'achat d'un statut Premium s'effectue sous forme d'abonnement renouvellable, le joueur est libre de suspendre celui-ci avant chaque renouvellement :
     • Sur simple demande via MP à l'administration du jeu (7 jours minimum avant l'échéance)
     • En interrompant directement ses prélèvements via l'interface fournisseur (Paypal)
  
  
  2. Toutes réclamations doivent être effectuées via l'interface contact de Transport Manager.
  
  
  3. Nous n'accepterons en aucun cas de dédommager un membre dans les cas suivants :
     • Le membre a fait l’objet d’un blocage ou d’une suppression de compte dans les conditions prévues aux paragraphes 4, 8, 9,14, 15 et 17 des CGU
     • Le membre effectue une opération par erreur
     • Le membre possède plusieurs comptes
     • Le membre a perdu le contrôle de son compte, suite à un piratage
     • Le membre a "prêté" son compte à une tierce personne
     • Le membre a subit des pertes lors d'une ou plusieurs attaques
     • Le membre n'a pas de preuves
     • Le membre a triché ou tenté de tricher
     • Le membre s'est montré irrespectueux envers un ou plusieurs administrateurs
     • Le membre est de mauvaise foi
     • Le membre a utilisé des propos portant atteinte à l’ordre public ou aux bonnes mœurs
  
  
  4. En cas de litige avec un système d'achat, il est impératif de faire parvenir une preuve que le paiement a bien eu lieu et que le problème provient bien du fournisseur. Dans le cas contraire, aucune réclamation ne sera traitée. Transport Manager se réserve donc le droit d'accepter et de régulariser une réclamation dans le cas ou celle-ci sera justifiée et prouvée.